Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS FAURE ET FILS
/
ECO TARTRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO TARTRES
ETS FAURE ET FILS S.A

Numéro de dépôt :
95595104
Date de dépôt :
26/10/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2005

Présentation de la marque ECO TARTRES

Déposée le 26 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) ETS FAURE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECO TARTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS FAURE ET FILS domicilié(e) QUARTIER ST MARCEL, 84830 SERIGNAN DU COMTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 474 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FAURE Jean Pierre FAURE S.A - France.

La marque ECO TARTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595104.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO TARTRES est expirée depuis le 26 octobre 2005.

ETS FAURE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : PROVENCE TARTRIQUE , ECO TARTRES


ETS FAURE ET FILS S.A - QUARTIER ST MARCEL, 84830 SERIGNAN DU COMTAT - France - SIREN 349474817


Mr FAURE Jean Pierre FAURE S.A - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Valorisation d'un rejet vinicole et protection de l'environnement: Collecte et traitement des solutions alcalines de détartrage de cuves à vin